Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
Outils-EC.fr est un site édité par :
Le directeur de la publication est Patrick, en qualité de gérant.
Le site Outils-EC.fr est hébergé par :
L'ensemble du contenu du site Outils-EC.fr (textes, images, logiciels, icônes, codes source, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les robots logiciels distribués sous licence sur ce site constituent des œuvres de l'esprit protégées par le droit d'auteur. Leur décompilation, rétro-ingénierie ou redistribution sans autorisation sont expressément prohibées.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la mise à jour de ces informations.
L'éditeur décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une utilisation inadaptée des robots logiciels, notamment en cas de modification des interfaces tierces (portails gouvernementaux) sur lesquelles ils opèrent.
Le site Outils-EC.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre indicatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, Règlement UE 2016/679).
Le site Outils-EC.fr utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans votre consentement.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : support@outils-ec.fr